Bonjour tout le monde j'ai un dm à faire en Droit mais je n'y arrive pas, pouvez vous m'aider pour les questions suivantes svp! 1) dans l'arrêt suivant, identif
BAC
lauramaya123456
Question
Bonjour tout le monde j'ai un dm à faire en Droit mais je n'y arrive pas, pouvez vous m'aider pour les questions suivantes svp!
1) dans l'arrêt suivant, identifier: -les parties a l'origine du procès
- le défendeur
- la raison du litige
2) Quel juridiction a été saisie au premier degré?
3) Quel est la sens du jugement rendus?
4)Quel juridiction est intervenu au second degré?
5) qui l'a saisi ?
6)Quel solution cette juridiction a t-elle retenu?
7) Qu'elles suites cette affaire pourrait-elle avoir en justice ?
Merci d'avance Pour vos réponses !
1) dans l'arrêt suivant, identifier: -les parties a l'origine du procès
- le défendeur
- la raison du litige
2) Quel juridiction a été saisie au premier degré?
3) Quel est la sens du jugement rendus?
4)Quel juridiction est intervenu au second degré?
5) qui l'a saisi ?
6)Quel solution cette juridiction a t-elle retenu?
7) Qu'elles suites cette affaire pourrait-elle avoir en justice ?
Merci d'avance Pour vos réponses !
1 Réponse
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1. Réponse Leaticita4
Bonjour
Ou est ton exercice ?
1) le défendeur est celui qui est accusé
La raison c’est simplement le pb
2) quel tribunal ? Prud’homme, commerce..
3) dans quel sens ? Pour quelle parti ? Pour le demandeur ou le défendeur ?
4) cour d’appel je pense er cour de cassation 3 Eme degres c’est la juridiction suprême
5) le tribunal ? Le demandeur ? Le défendeur ?
6) explique la solution de la cour d’appel
7) syllogisme